Conditions générales

Conditions Générales d’Utilisation

1. Introduction

Bienvenue sur le site ecopartage.org (ci-après dénommé le “Site”). En accédant à ce Site, vous acceptez pleinement les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). Si vous n’êtes pas d’accord avec ces conditions, nous vous prions de ne pas utiliser le Site.

Pour toute question, veuillez nous contacter à : [email protected].

2. Objet du Site

Le Site a pour vocation de [décrire ici la mission principale de votre site, par exemple : promouvoir le partage écologique, sensibiliser à la durabilité, etc.].

3. Accès au Site

L’accès au Site est gratuit. Toutefois, certains services peuvent être soumis à inscription ou à paiement. Vous êtes responsable de la sécurité des informations d’accès à votre compte.

4. Utilisation Acceptable

Vous vous engagez à :

• Ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou contraires aux bonnes mœurs.
• Ne pas perturber le bon fonctionnement du Site ou tenter d’accéder aux données d’autres utilisateurs sans autorisation.

5. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du Site, incluant textes, images, logos et designs, est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer ou exploiter ces contenus sans autorisation écrite préalable.

6. Limitation de Responsabilité

ecopartage.org ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Site, tels que des pertes de données, interruptions de service ou autres inconvénients.

7. Données Personnelles

Les données personnelles collectées sont traitées conformément à notre [Politique de Confidentialité]. Vous avez le droit d’accéder, de modifier ou de supprimer vos données en contactant [email protected].

8. Liens Externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de ces sites externes.

9. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications importantes via le Site ou par email.

10. Droit Applicable

Les présentes CGU sont régies par les lois en vigueur au Canada. Tout litige sera soumis à la juridiction compétente du Québec.

Pour toute question ou réclamation, contactez-nous à : [email protected].